Décrets statut particulier du cadre d’emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

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Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)

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Charte des ATSEM Rueil-Malmaison

La Charte rueilloise

 
CHARTE DES ATSEM (ville de Reims)

Un exemple de Charte

 
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