Convention-cadre entre le MENESR et la Fédération française des échecs

Convention-cadre entre le MENESR et la Fédération française des échecs


NOR : MENB0700490X RLR : 501-0 CONVENTION-CADRE DU 15-2-2007 MEN BDC DGESCO B2-3

L’État - ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche représenté par M. Gilles de Robien, ministre, ci-dessous dénommé “le Ministère” et

La Fédération française des échecs, représentée par M. Jean-Claude Moingt, président, ci-dessous dénommé “la Fédération”

LIRE LE BO sur le site du Ministère

ou

TELECHARGER LE BO, ici

mis en ligne le jeudi 15 mars 2007
par ML



  
BRÈVES

Free counter and web stats